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Marques déposées par la société VIGNERONS CATALANS SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE
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LE VIN DU PAYS DES FRUITS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VIN DU PAYS DES FRUITS
VIGNERONS CATALANS SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3357951
Date de dépôt :
02/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2015
LE VIN DU PAYS DES FRUITS de VIGNERONS CATALANS SOCIETE D\'INTERET COLLECTIF AGRICOLE

Présentation de la marque LE VIN DU PAYS DES FRUITS

Déposée le 2 mai 2005 par la société VIGNERONS CATALANS SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE VIN DU PAYS DES FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-24 du 17 juin 2005.

Le déposant est la société VIGNERONS CATALANS SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE domicilié(e) 1870, AVENUE JULIEN PANCHOT, BP 29000,66962 PERPIGNAN CEDEX 9 - 66962 - France et immatriculée sous le numéro RCS 654 200 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YSA-SANDRINE BONHOMME domicilié(e) PASSAGE DE L'EUROPE,64000 PAU - 64000 - France.

La marque LE VIN DU PAYS DES FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3357951.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VIN DU PAYS DES FRUITS est expirée depuis le 2 mai 2015.

VIGNERONS CATALANS SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : LE VIN DU PAYS DES FRUITS , LE VIN DU PAYS DES FRUITS


VIGNERONS CATALANS SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE - 1870, AVENUE JULIEN PANCHOT, BP 29000,66962 PERPIGNAN CEDEX 9 - 66962 - France - SIREN 654200930


YSA-SANDRINE BONHOMME - PASSAGE DE L'EUROPE,64000 PAU - 64000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-41

Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) – vin. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.