Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIGNERONS CATALANS
VIGNERONS CATALANS (Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole, organisée sous forme de Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1527417
Date de dépôt :
02/05/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/05/1998
VIGNERONS CATALANS de VIGNERONS CATALANS (Société Coopérative d\'Intérêt Collectif Agricole

Présentation de la marque VIGNERONS CATALANS

Déposée le 2 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) VIGNERONS CATALANS (Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VIGNERONS CATALANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIGNERONS CATALANS (Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole domicilié(e) Route de Thuir, 66011 PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAREK - France.

La marque VIGNERONS CATALANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1527417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNERONS CATALANS est expirée depuis le 2 mai 1998.

VIGNERONS CATALANS (Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER VIGNERONS CATALANS , SEIGNEUR DE GER , VIGNERONS CATALANS , LES PROVINCIALES , (Marque figurative) , (Marque figurative)


VIGNERONS CATALANS (Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole, organisée sous forme de Société Anonyme) - Route de Thuir, 66011 PERPIGNAN - France


MAREK - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41

Vins de pays des Pyrénées Orientales