Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEIGNEUR DE GER
VIGNERONS CATALANS (Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole, organisée sous forme de Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1526160
Date de dépôt :
21/04/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/04/1999

Présentation de la marque SEIGNEUR DE GER

Déposée le 21 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) VIGNERONS CATALANS (Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEIGNEUR DE GER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIGNERONS CATALANS (Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole domicilié(e) Route de Thuir, 66011 PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAREK - France.

La marque SEIGNEUR DE GER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1526160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEIGNEUR DE GER est expirée depuis le 21 avril 1999.

VIGNERONS CATALANS (Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER VIGNERONS CATALANS , VIGNERONS CATALANS , VIGNERONS CATALANS , LES PROVINCIALES , (Marque figurative) , (Marque figurative)


VIGNERONS CATALANS (Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole, organisée sous forme de Société Anonyme) - Route de Thuir, 66011 PERPIGNAN - France


MAREK - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40

Boissons alcooliques, notamment: vins, vins mousseux, vins doux naturels, cidres;apéritifs, notamment: apéritifs à base de vin; alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers