SEIGNEUR DE GER
Présentation de la marque SEIGNEUR DE GER
Déposée le 21 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) VIGNERONS CATALANS (Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEIGNEUR DE GER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SEIGNEUR DE GER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1526160.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEIGNEUR DE GER est expirée depuis le 21 avril 1999.
VIGNERONS CATALANS (Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40