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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VIGNERONS CATALANS (Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
VIGNERONS CATALANS (Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole, organisée sous forme de Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1600462
Date de dépôt :
28/06/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/06/2000
Marque figurative de VIGNERONS CATALANS (Société Coopérative d\'Intérêt Collectif Agricole

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) VIGNERONS CATALANS (Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIGNERONS CATALANS (Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole domicilié(e) Route de Thuir, 66011 PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAREK - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600462.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 28 juin 2000.

VIGNERONS CATALANS (Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER VIGNERONS CATALANS , SEIGNEUR DE GER , VIGNERONS CATALANS , VIGNERONS CATALANS , LES PROVINCIALES , (Marque figurative)


VIGNERONS CATALANS (Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole, organisée sous forme de Société Anonyme) - Route de Thuir, 66011 PERPIGNAN - France


MAREK - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51

Vins, vins mousseux, vins doux naturels, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers