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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VIGNERONS CATALANS (Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole
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LES PROVINCIALES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PROVINCIALES
VIGNERONS CATALANS (Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole, organisée sous forme de Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1679706
Date de dépôt :
15/11/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/11/2000
LES PROVINCIALES de VIGNERONS CATALANS (Société Coopérative d\'Intérêt Collectif Agricole

Présentation de la marque LES PROVINCIALES

Déposée le 15 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) VIGNERONS CATALANS (Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES PROVINCIALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIGNERONS CATALANS (Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole domicilié(e) Route de Thuir, 66011 PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAREK - France.

La marque LES PROVINCIALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1679706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PROVINCIALES est expirée depuis le 15 novembre 2000.

VIGNERONS CATALANS (Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER VIGNERONS CATALANS , SEIGNEUR DE GER , VIGNERONS CATALANS , VIGNERONS CATALANS , (Marque figurative) , (Marque figurative)


VIGNERONS CATALANS (Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole, organisée sous forme de Société Anonyme) - Route de Thuir, 66011 PERPIGNAN - France


MAREK - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

Vins;vins de table;vins de pays;vins doux naturels;vins mousseux, vins pétillants;vins délimités de qualité supérieure (V.D.Q.S.), notamment: Cabardes, Côtes de la Malepère;vins à appellation d'origine contrôlée (A.O.C.), notamment: Côtes du Roussillon, Côtes du Roussillon Villages, Fitou, Minervois, Côteaux du Languedoc, Saint-Chinian, Corbières, Faugères, Collioure, Blanquette de Limoux, Clairette du Languedoc;apéritifs à base de vin; liqueurs et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières)