Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON
/
VIGNERONS CATALANS PAR AMOUR DU ROUSSILLON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIGNERONS CATALANS PAR AMOUR DU ROUSSILLON
VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON, SICA

Numéro de dépôt :
3809014
Date de dépôt :
23/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2021
VIGNERONS CATALANS PAR AMOUR DU ROUSSILLON de VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON

Présentation de la marque VIGNERONS CATALANS PAR AMOUR DU ROUSSILLON

Déposée le 23 février 2011 par la société VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIGNERONS CATALANS PAR AMOUR DU ROUSSILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est la société VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON domicilié(e) 1870 Avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 654 200 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) BP 42413, 28 Rue de la Loge - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.

La marque VIGNERONS CATALANS PAR AMOUR DU ROUSSILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3809014.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNERONS CATALANS PAR AMOUR DU ROUSSILLON est expirée depuis le 23 février 2021.

VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON a également déposé les autres marques suivantes : COMTES DU ROUSSILLON , TRICOLORE , GOUTTE DE ROSE , LES VIGNES DE LORIE , TERRE LATINE , VILLA SOLEIL , DIVINUM , (Marque figurative) , VALLEE DU ROUBIALS , LES PROVINCIALES


VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON, SICA - 1870 Avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 654200930


CABINET MAREK - BP 42413, 28 Rue de la Loge - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Inscription le 12 mars 2012 - Rejet partiel n°571531 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-12

Vêtements en tous genres pour hommes, femmes et enfants ; manteaux, vestes, trois-quarts, imperméables ; costumes de travail, costumes, tailleurs ; survêtements ; tablier ; chemises ; chemisiers ; tee-shirts ; sweat-shirts ; pull-overs ; chandails, cardigans ; cravates, noeuds papillon ; jupes, robes, pantalons, jeans ; culottes, shorts ; ceintures, bretelles ; costumes de bain ; sous-vêtements ; lingerie (de corps) ; bonneterie ; caleçons, corsets, corsages, chaussettes, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie, chapeaux, casquettes, bérets, bonnets, gants ;

Boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops ; eaux minérales et gazeuses ; bières.