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Marques déposées par la société VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON
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VALLEE DU ROUBIALS
Marque expirée - Marque en non vigueur

VALLEE DU ROUBIALS
VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON, Société d'Intérêt Collectif Agricole

Numéro de dépôt :
3698465
Date de dépôt :
14/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/12/2019
VALLEE DU ROUBIALS de VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON

Présentation de la marque VALLEE DU ROUBIALS

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2009 par la société VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VALLEE DU ROUBIALS »

Le déposant est la société VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON domicilié(e) 1870 Avenue Julien Panchot 66000 PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 654 200 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 et 32 rue de la Loge B.P. 42413 13215 MARSEILLE CEDEX 2 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALLEE DU ROUBIALS est expirée depuis le 14 décembre 2019.

VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON a également déposé les autres marques suivantes : COMTES DU ROUSSILLON , TRICOLORE , GOUTTE DE ROSE , LES VIGNES DE LORIE , TERRE LATINE , VILLA SOLEIL , DIVINUM , (Marque figurative) , LES PROVINCIALES , BYZANS


VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON, Société d'Intérêt Collectif Agricole - 1870 Avenue Julien Panchot 66000 PERPIGNAN - France - SIREN 654200930


CABINET MAREK - 28 et 32 rue de la Loge B.P. 42413 13215 MARSEILLE CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins, vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée, vins mousseux, vins doux naturels ; cidres, apéritifs et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.