TRICOLORE
Présentation de la marque TRICOLORE
Déposée le 28 juin 1990 par la société VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRICOLORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TRICOLORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600463.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRICOLORE est expirée depuis le 28 juin 2020.
VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 28 février 2000 n°2166337 - Publication au BOPI 2000-02-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51
Renouvellement sans limitation le 5 mars 2010 n°2433835 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-05
Inscription le 22 avril 2010 - Changement de dénomination n°522374 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-22