Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON
/
TRICOLORE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRICOLORE
VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON, SICA

Numéro de dépôt :
1600463
Date de dépôt :
28/06/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/06/2020

Présentation de la marque TRICOLORE

Déposée le 28 juin 1990 par la société VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRICOLORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON domicilié(e) 1870 Avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 654 200 930 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 & 32 rue de la Loge B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.

La marque TRICOLORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRICOLORE est expirée depuis le 28 juin 2020.

VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON a également déposé les autres marques suivantes : COMTES DU ROUSSILLON , GOUTTE DE ROSE , LES VIGNES DE LORIE , TERRE LATINE , VILLA SOLEIL , DIVINUM , (Marque figurative) , VALLEE DU ROUBIALS , LES PROVINCIALES , BYZANS


VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON, SICA - 1870 Avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 654200930


CABINET MAREK - 28 & 32 rue de la Loge B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France


Renouvellement sans limitation le 28 février 2000 n°2166337 - Publication au BOPI 2000-02-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2010 n°2433835 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-05

Inscription le 22 avril 2010 - Changement de dénomination n°522374 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-22

Vins, vins mousseux, vins doux naturels, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers