Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON
/
TERRE LATINE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERRE LATINE
VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON, SICA

Numéro de dépôt :
98717126
Date de dépôt :
04/02/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/02/2028

Présentation de la marque TERRE LATINE

Déposée le 4 février 1998 par la société VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRE LATINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-12 du 20 mars 1998.

Le déposant est la société VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON domicilié(e) 1870 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 654 200 930 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque TERRE LATINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98717126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TERRE LATINE arrivera à expiration en date du 4 février 2028.

VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON a également déposé les autres marques suivantes : COMTES DU ROUSSILLON , TRICOLORE , GOUTTE DE ROSE , LES VIGNES DE LORIE , VILLA SOLEIL , DIVINUM , (Marque figurative) , VALLEE DU ROUBIALS , LES PROVINCIALES , BYZANS


VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON, SICA - 1870 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 654200930


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2007 n°2357430 - Publication au BOPI 2007-12-05

Inscription le 11 février 2008 - Changement de dénomination n°468570 - Publication au BOPI 2008-02-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12

Renouvellement sans limitation le 2 février 2018 n°2671327 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-02-02

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruit ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, vins mousseux, vins doux naturels, cidres, apéritifs, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.