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Marques déposées par la société VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON
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ROSÉ DES ANGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSÉ DES ANGES
VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON, SICA

Numéro de dépôt :
3814231
Date de dépôt :
14/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2021
ROSÉ DES ANGES de VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON

Présentation de la marque ROSÉ DES ANGES

Déposée par voie électronique le 14 mars 2011 par la société VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROSÉ DES ANGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est la société VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON domicilié(e) 1870 Avenue Julien Panchot 66000 PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 654 200 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 et 32 rue de la Loge B.P. 42413 13215 MARSEILLE CEDEX 2 - France.

La marque ROSÉ DES ANGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSÉ DES ANGES est expirée depuis le 14 mars 2021.

VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON a également déposé les autres marques suivantes : COMTES DU ROUSSILLON , TRICOLORE , GOUTTE DE ROSE , LES VIGNES DE LORIE , TERRE LATINE , VILLA SOLEIL , DIVINUM , (Marque figurative) , VALLEE DU ROUBIALS , LES PROVINCIALES


VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON, SICA - 1870 Avenue Julien Panchot 66000 PERPIGNAN - France - SIREN 654200930


CABINET MAREK - 28 et 32 rue de la Loge B.P. 42413 13215 MARSEILLE CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Inscription le 3 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569049 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-03

Boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops ; eaux minérales et gazeuses ; bières. ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins, vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée, vins mousseux, vins doux naturels ; cidres, apéritifs et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.