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Marques déposées par la société VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON, société d'intérêt collectif agricole

Numéro de dépôt :
3413399
Date de dépôt :
01/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
01/03/2026
Marque en couleurs, figurative de VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 mars 2006 par la société VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-14 du 7 avril 2006.

Le déposant est la société VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON domicilié(e) 1870 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 654 200 930 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3413399.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 1 mars 2026.

VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON a également déposé les autres marques suivantes : COMTES DU ROUSSILLON , TRICOLORE , GOUTTE DE ROSE , LES VIGNES DE LORIE , TERRE LATINE , VILLA SOLEIL , DIVINUM , VALLEE DU ROUBIALS , LES PROVINCIALES , BYZANS


VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON, société d'intérêt collectif agricole - 1870 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 654200930


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-31

Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2016 n°2607607 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-01-21

Vêtements en tous genres pour hommes, femmes et enfants ; vêtements de sport (autre que de plongée) ; vêtements de dessus, manteaux, vestes, trois-quarts, imperméables, vêtements de détente ; costumes de travail, costumes, tailleurs ; survêtements ; maillots ; chemises ; chemisiers, tee-shirts ; sweat-shirts ; pull-overs ; chandails, cardigans ; cravates, nœuds papillon ; jupes, robes, pantalons, jeans ; culottes, shorts ; ceintures, bretelles ; costumes de bain ; sous-vêtements ; lingerie (de corps) ; bonneterie ; caleçons, corsets, corsages, chaussettes, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; pantoufles, espadrilles, semelles ; chapellerie, chapeaux, casquettes, bérets, bonnets, gants. Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops ; eaux minérales et gazeuses ; préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; bières. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins, vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée, vins mousseux, vins doux naturels ; cidres, apéritifs et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.