Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VIGNES DE LORIE
VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON, Société d'Intérêt Collectif Agricole

Numéro de dépôt :
3777436
Date de dépôt :
26/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/10/2020
LES VIGNES DE LORIE de VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON

Présentation de la marque LES VIGNES DE LORIE

Déposée par voie électronique le 26 octobre 2010 par la société VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES VIGNES DE LORIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est la société VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON domicilié(e) 1870 Avenue Julien Panchot 66000 PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 654 200 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 et 32 rue de la Loge B.P. 42413 13215 MARSEILLE CEDEX 2 - France.

La marque LES VIGNES DE LORIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VIGNES DE LORIE est expirée depuis le 26 octobre 2020.

VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON a également déposé les autres marques suivantes : COMTES DU ROUSSILLON , TRICOLORE , GOUTTE DE ROSE , TERRE LATINE , VILLA SOLEIL , DIVINUM , (Marque figurative) , VALLEE DU ROUBIALS , LES PROVINCIALES , BYZANS


VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON, Société d'Intérêt Collectif Agricole - 1870 Avenue Julien Panchot 66000 PERPIGNAN - France - SIREN 654200930


CABINET MAREK - 28 et 32 rue de la Loge B.P. 42413 13215 MARSEILLE CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins, vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée, vins mousseux, vins doux naturels d'appellation d'origine contrôlée ; cidres, apéritifs et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.