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Marques déposées par la société VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON
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LES TOQUES ETOILEES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES TOQUES ETOILEES
VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON, SICA

Numéro de dépôt :
1572114
Date de dépôt :
22/01/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/01/2020
LES TOQUES ETOILEES de VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON

Présentation de la marque LES TOQUES ETOILEES

Déposée le 22 janvier 1990 par la société VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES TOQUES ETOILEES »

Le déposant est la société VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON domicilié(e) 1870 Avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 654 200 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 rue de la Loge B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES TOQUES ETOILEES est expirée depuis le 22 janvier 2020.

VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON a également déposé les autres marques suivantes : COMTES DU ROUSSILLON , TRICOLORE , GOUTTE DE ROSE , LES VIGNES DE LORIE , TERRE LATINE , VILLA SOLEIL , DIVINUM , (Marque figurative) , VALLEE DU ROUBIALS , LES PROVINCIALES


VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON, SICA - 1870 Avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 654200930


CABINET MAREK - 28 rue de la Loge B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France


Renouvellement sans limitation le 31 août 1999 n°2152066 - Publication au BOPI 1999-08-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2009 n°2417946 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-09-04

Inscription le 9 novembre 2009 - Changement de dénomination n°509621 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-09

Vins, vins de pays, vins à Appellation d'Origine Contrôlée "Côtes du Roussillon", "Côtes du Roussillon Villages"; vins doux naturels, apéritifs à base de vin, spiritueux et liqueurs