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Marques déposées par la société VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON
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LES PROVINCIALES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES PROVINCIALES
VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON, SICA

Numéro de dépôt :
1679705
Date de dépôt :
15/11/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/11/2020

Présentation de la marque LES PROVINCIALES

Déposée le 15 novembre 1990 par la société VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES PROVINCIALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON domicilié(e) 1870 Avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 654 200 930 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 et 32 rue de la Loge B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.

La marque LES PROVINCIALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1679705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES PROVINCIALES est expirée depuis le 15 novembre 2020.

VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON a également déposé les autres marques suivantes : COMTES DU ROUSSILLON , TRICOLORE , GOUTTE DE ROSE , LES VIGNES DE LORIE , TERRE LATINE , VILLA SOLEIL , DIVINUM , (Marque figurative) , VALLEE DU ROUBIALS , BYZANS


VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON, SICA - 1870 Avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 654200930


CABINET MAREK - 28 et 32 rue de la Loge B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France


Renouvellement sans limitation le 6 juin 2000 n°2175581 - Publication au BOPI 2000-06-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

Inscription le 22 juillet 2010 - Changement de dénomination n°527956 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-22

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2010 n°2444267 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-06-23

Vins;vins de table;vins de pays;vins doux naturels;vins mousseux, vins pétillants;vins délimités de qualité supérieure (V.D.Q.S.), notamment: Cabardes, Côtes de la Malepère;vins à appellation d'origine contrôlée (A.O.C.), notamment: Côtes du Roussillon, Côtes du Roussillon Villages, Fitou, Minervois, Côteaux du Languedoc, Saint-Chinian, Corbières, Faugères, Collioure, Blanquette de Limoux, Clairette du Languedoc;apéritifs à base de vin; liqueurs et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières)