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Marques déposées par la société VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON
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LES CELLIERS DE L'AGLY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES CELLIERS DE L'AGLY
VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON, Société d'Intérêt Collectif Agricole (SICA)

Numéro de dépôt :
3190247
Date de dépôt :
17/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2022
LES CELLIERS DE L\'AGLY de VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON

Présentation de la marque LES CELLIERS DE L'AGLY

Déposée le 17 octobre 2002 par la société VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES CELLIERS DE L'AGLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Le déposant est la société VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON domicilié(e) 1870 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 654 200 930 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 55 avenue Clément Ader, Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque LES CELLIERS DE L'AGLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CELLIERS DE L'AGLY est expirée depuis le 17 octobre 2022.

VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON a également déposé les autres marques suivantes : COMTES DU ROUSSILLON , TRICOLORE , GOUTTE DE ROSE , LES VIGNES DE LORIE , TERRE LATINE , VILLA SOLEIL , DIVINUM , (Marque figurative) , VALLEE DU ROUBIALS , LES PROVINCIALES


VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON, Société d'Intérêt Collectif Agricole (SICA) - 1870 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 654200930


CABINET BREV&SUD - 55 avenue Clément Ader, Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

Inscription le 15 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537860 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-15

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2012 n°2508779 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-09-10

A.O.C. Côtes du Roussillon et Côtes du Roussillon Village