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Marques déposées par la société VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON
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COULEUR SOLEIL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COULEUR SOLEIL
VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON, SICA

Numéro de dépôt :
98741189
Date de dépôt :
03/07/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/07/2028

Présentation de la marque COULEUR SOLEIL

Déposée le 3 juillet 1998 par la société VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COULEUR SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-33 du 14 août 1998.

Le déposant est la société VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON domicilié(e) 1870 Avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 654 200 930 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque COULEUR SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98741189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COULEUR SOLEIL arrivera à expiration en date du 3 juillet 2028.

VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON a également déposé les autres marques suivantes : COMTES DU ROUSSILLON , TRICOLORE , GOUTTE DE ROSE , LES VIGNES DE LORIE , TERRE LATINE , VILLA SOLEIL , DIVINUM , (Marque figurative) , VALLEE DU ROUBIALS , LES PROVINCIALES


VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON, SICA - 1870 Avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 654200930


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Renouvellement sans limitation le 19 juin 2008 n°2376581 - Publication au BOPI 2008-06-19

Inscription le 3 novembre 2008 - Changement de dénomination n°484272 - Publication au BOPI 2008-11-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-51

Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33

Renouvellement sans limitation le 6 avril 2018 n°2678039 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-04-06

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, vins mousseux, vins doux naturels, cidres, apéritifs, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.