Marque renouvelée - Marque en vigueur

CELLIER DES COMTES
VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON, SICA

Numéro de dépôt :
1600465
Date de dépôt :
28/06/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/06/2030

Présentation de la marque CELLIER DES COMTES

Déposée le 28 juin 1990 par la société VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CELLIER DES COMTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON domicilié(e) 1870 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 654 200 930 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 Avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque CELLIER DES COMTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CELLIER DES COMTES arrivera à expiration en date du 28 juin 2030.

VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON a également déposé les autres marques suivantes : COMTES DU ROUSSILLON , TRICOLORE , GOUTTE DE ROSE , LES VIGNES DE LORIE , TERRE LATINE , VILLA SOLEIL , DIVINUM , (Marque figurative) , VALLEE DU ROUBIALS , LES PROVINCIALES


VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON, SICA - 1870 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 654200930


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 Avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51

Renouvellement sans limitation le 28 février 2000 n°2166338 - Publication au BOPI 2000-02-28

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2010 n°2433834 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-05

Inscription le 22 avril 2010 - Changement de dénomination n°522374 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-22

Renouvellement sans limitation le 6 avril 2020 n°2744786 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-04-06

Vins, vins mousseux, vins doux naturels, vins de pays, vins délimités de qualité supérieure, vins à appellation d'origine, vins à appellation d'origine contrôlée