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Marques déposées par la société VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON
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BYZANS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BYZANS
VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON, Société d'Intérêt Collectif Agricole

Numéro de dépôt :
3779796
Date de dépôt :
05/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/11/2020
BYZANS de VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON

Présentation de la marque BYZANS

Déposée par voie électronique le 5 novembre 2010 par la société VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BYZANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est la société VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON domicilié(e) 1870 Avenue Julien Panchot 66000 PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 654 200 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 et 32 rue de la Loge B.P. 42413 13215 MARSEILLE CEDEX 2 - France.

La marque BYZANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3779796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BYZANS est expirée depuis le 5 novembre 2020.

VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON a également déposé les autres marques suivantes : COMTES DU ROUSSILLON , TRICOLORE , GOUTTE DE ROSE , LES VIGNES DE LORIE , TERRE LATINE , VILLA SOLEIL , DIVINUM , (Marque figurative) , VALLEE DU ROUBIALS , LES PROVINCIALES


VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON, Société d'Intérêt Collectif Agricole - 1870 Avenue Julien Panchot 66000 PERPIGNAN - France - SIREN 654200930


CABINET MAREK - 28 et 32 rue de la Loge B.P. 42413 13215 MARSEILLE CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins, vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée, vins mousseux, vins doux naturels d'appellation d'origine contrôlée ; cidres, apéritifs et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.