Marque enregistrée - Marque en non vigueur

3R, RIVESALTES ROSE ROYAL
VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON, SICA

Numéro de dépôt :
3842585
Date de dépôt :
30/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2021
3R, RIVESALTES ROSE ROYAL de VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON

Présentation de la marque 3R, RIVESALTES ROSE ROYAL

Déposée le 30 juin 2011 par la société VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 3R, RIVESALTES ROSE ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est la société VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON domicilié(e) 1870 Avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 654 200 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28-32 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.

La marque 3R, RIVESALTES ROSE ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3842585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3R, RIVESALTES ROSE ROYAL est expirée depuis le 30 juin 2021.

VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON a également déposé les autres marques suivantes : COMTES DU ROUSSILLON , TRICOLORE , GOUTTE DE ROSE , LES VIGNES DE LORIE , TERRE LATINE , VILLA SOLEIL , DIVINUM , (Marque figurative) , VALLEE DU ROUBIALS , LES PROVINCIALES


VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON, SICA - 1870 Avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 654200930


CABINET MAREK - 28-32 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops ; eaux minérales et gazeuses ; bières ;

Vins d'appellation d'origine protégée “ Rivesaltes ” ou “ Muscat de Rivesaltes.