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Marques déposées par la société VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON SICA
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JEAN DE SERRABONNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

JEAN DE SERRABONNE
VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON SICA

Numéro de dépôt :
1468552
Date de dépôt :
25/05/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/05/2018

Présentation de la marque JEAN DE SERRABONNE

Déposée le 25 mai 1988 par la société VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON SICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JEAN DE SERRABONNE »

Le déposant est la société VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON SICA domicilié(e) 1870 Avenue Julien Panchot,66000 PERPIGNAN (dossier no 2368161) - 66000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 654 200 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 rue de la Loge, B.P. 42413,13215 MARSEILLE CEDEX 2 (dossier no 2368161) - 13215 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JEAN DE SERRABONNE est expirée depuis le 25 mai 2018.

VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON SICA a également déposé les autres marques suivantes : ROCAVEL , TAICHAT


VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON SICA - 1870 Avenue Julien Panchot,66000 PERPIGNAN (dossier no 2368161) - 66000 - France - SIREN 654200930


CABINET MAREK - 28 rue de la Loge, B.P. 42413,13215 MARSEILLE CEDEX 2 (dossier no 2368161) - 13215 - France


Renouvellement sans limitation le 27 mars 2008 n°2368161 - Publication au BOPI 2008-03-27

Renouvellement sans limitation n°2112352 - Publication au BOPI 1998-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-46

Inscription le 11 juin 2008 - Changement de dénomination n°475437 - Publication au BOPI 2008-06-11

Boissons alcooliques, notamment: vins, vins mousseux, vins doux naturels, cidres;apéritifs, notamment: apéritifs à base de vin; alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.