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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNELAURE
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VIGNELAURE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VIGNELAURE
VIGNELAURE, SAS

Numéro de dépôt :
94550047
Date de dépôt :
15/12/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/12/2024

Présentation de la marque VIGNELAURE

Déposée le 15 décembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNELAURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VIGNELAURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNELAURE domicilié(e) Château Vignelaure - 83560 - RIANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 822 278 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque VIGNELAURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VIGNELAURE arrivera à expiration en date du 15 décembre 2024.


VIGNELAURE, SAS - Château Vignelaure - 83560 - RIANS - France - SIREN 333822278


CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis - 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2004 n°2277694 - Publication au BOPI 2004-12-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-28

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2014 n°2574789 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2014-12-29

Inscription le 16 juillet 2019 - Constitution de gage n°763985 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-16

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