Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU CHEMIN FERRE
Numéro de dépôt :
1539533
Date de dépôt :
29/06/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/06/1999
Présentation de la marque DOMAINE DU CHEMIN FERRE
Déposée le 29 juin 1989 par VIGNEAU Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DU CHEMIN FERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DU CHEMIN FERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539533.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU CHEMIN FERRE est expirée depuis le 29 juin 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52