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Marques déposées par VIGNEAU BRICE
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PATA IBERICA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATA IBERICA
VIGNEAU BRICE, Agissant pour le compte de la société PATA IBERICA en cours de formation

Numéro de dépôt :
3822166
Date de dépôt :
08/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2021
PATA IBERICA de VIGNEAU BRICE

Présentation de la marque PATA IBERICA

Déposée le 8 avril 2011 par VIGNEAU BRICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATA IBERICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est VIGNEAU BRICE, Agissant pour le compte de la société PATA IBERICA en cours de formation domicilié(e) 79 RUE DE L'EGLISE - 01210 - ORNEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNEAU BRICE domicilié(e) 79 RUE DE L'EGLISE - 01210 - ORNEX - France.

La marque PATA IBERICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822166.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATA IBERICA est expirée depuis le 8 avril 2021.


VIGNEAU BRICE, Agissant pour le compte de la société PATA IBERICA en cours de formation - 79 RUE DE L'EGLISE - 01210 - ORNEX - France


VIGNEAU BRICE - 79 RUE DE L'EGLISE - 01210 - ORNEX - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Inscription le 4 janvier 2012 - Rejet partiel n°566435 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-04

Glace à rafraîchir.

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.