Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" VIGNE "
SARL " VIGNE "

Numéro de dépôt :
97703877
Date de dépôt :
06/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2007

Présentation de la marque " VIGNE "

Déposée le 6 novembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) " VIGNE " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " VIGNE " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-51 du 19 décembre 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) " VIGNE " domicilié(e) 6, rue de Berri, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 334 938 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE " VIGNE " Monsieur Henry HERMAND - Madame MOLON - France.

La marque " VIGNE " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97703877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " VIGNE " est expirée depuis le 6 novembre 2007.

" VIGNE " a également déposé les autres marques suivantes : PROLONGATION


SARL " VIGNE " - 6, rue de Berri, 75008 PARIS - France - SIREN 414334938


SOCIETE " VIGNE " Monsieur Henry HERMAND - Madame MOLON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-30

Publication - Publication le 19 déc. 1997 au BOPI 1997-51

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Vins Restauration (alimentation) Conseil en oenologie, principes de vinification. Divertissement ; activités sportives Montage de bandes vidéo. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.