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Marques déposées par Vigne Philippe
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TERROIR(S) RHODANIEN(S)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERROIR(S) RHODANIEN(S)
Vigne Philippe

Numéro de dépôt :
3801850
Date de dépôt :
30/01/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
30/01/2021
TERROIR(S) RHODANIEN(S) de Vigne Philippe

Présentation de la marque TERROIR(S) RHODANIEN(S)

Déposée le 30 janvier 2011 par Vigne Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « TERROIR(S) RHODANIEN(S) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est Vigne Philippe domicilié(e) L'Aspre Ouest - 26790 - ROCHEGUDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vigne Philippe domicilié(e) L'Aspre Ouest - 26790 - ROCHEGUDE - France.

La marque TERROIR(S) RHODANIEN(S) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIR(S) RHODANIEN(S) est expirée depuis le 30 janvier 2021.


Vigne Philippe - L'Aspre Ouest - 26790 - ROCHEGUDE - France


Vigne Philippe - L'Aspre Ouest - 26790 - ROCHEGUDE - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Inscription le 2 avril 2015 - Rejet partiel n°645987 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-04-02

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.