Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SEGA - VIVANT
Numéro de dépôt :
1627282
Date de dépôt :
14/12/1989
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
14/12/1999
Présentation de la marque SEGA - VIVANT
Déposée le 14 décembre 1989 par VIGNE Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « SEGA - VIVANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SEGA - VIVANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627282.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEGA - VIVANT est expirée depuis le 14 décembre 1999.
VIGNE Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17