Marque enregistrée - Marque en non vigueur
" ROTANEB "
Numéro de dépôt :
1368938
Date de dépôt :
20/08/1986
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
20/08/1996
Présentation de la marque " ROTANEB "
Déposée le 20 août 1986 par VIGNE Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « " ROTANEB " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque " ROTANEB " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368938.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " ROTANEB " est expirée depuis le 20 août 1996.
VIGNE Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06