Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MICRONEB
Numéro de dépôt :
1523103
Date de dépôt :
29/03/1989
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
29/03/1999
Présentation de la marque MICRONEB
Déposée le 29 mars 1989 par VIGNE JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « MICRONEB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MICRONEB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523103.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICRONEB est expirée depuis le 29 mars 1999.
VIGNE JACQUES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38