Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Jardin des Iris
SCEA Vignboles Gilles louvet, SCEA

Numéro de dépôt :
3804259
Date de dépôt :
08/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/02/2021
Jardin des Iris de Vignboles Gilles louvet

Présentation de la marque Jardin des Iris

Déposée par voie électronique le 8 février 2011 par Vignboles Gilles louvetTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Jardin des Iris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est Vignboles Gilles louvetTODO domicilié(e) 8 rue René Cassin - 11100 - Narbonne - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 960 472 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Louvet Gilles domicilié(e) ZAC Bonne Source-30 rue Ernest Cognacq 11100 Narbonne - France.

La marque Jardin des Iris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jardin des Iris est expirée depuis le 8 février 2021.


SCEA Vignboles Gilles louvet, SCEA - 8 rue René Cassin - 11100 - Narbonne - France - SIREN 517960472


Louvet Gilles - ZAC Bonne Source-30 rue Ernest Cognacq 11100 Narbonne - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.