Déposée le 27 mai 2005 par VIGNAUD Jean-françois
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ALTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-26 du 1 juillet 2005.
Le déposant est VIGNAUD Jean-françois domicilié(e) 6 impasse des Garennes - 78400 - CHATOU - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. VIGNAUD Jean-françois domicilié(e) 6 impasse des Garennes - 78400 - CHATOU - France.
La marque ALTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3361594.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALTURE arrivera à expiration en date du 27 mai 2025.
VIGNAUD Jean-françois - 6 impasse des Garennes - 78400 - CHATOU - France
M. VIGNAUD Jean-françois - 6 impasse des Garennes - 78400 - CHATOU - France
Inscription le 10 janvier 2006 - Concession de licence n°425799 - Publication au BOPI 2006-01-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-17
Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26
Renouvellement sans limitation le 7 avril 2015 n°2583477 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-04-07
Produits destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres. Fongicides et herbicides. Produits agricoles, horticoles, forestiers, ni préparés, ni transformés, paillis ; couvertures d'humus.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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