Déposée le 6 septembre 1996 par VIGNAUD Jean-François Personne physique et PUJOL épouse VIGNAUD Michèle Personne physique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PALMIDUR »
Les déposants sont VIGNAUD Jean-François Personne physique domicilié(e) 6 impasse des Garennes,78400 CHATOU (dossier no 2337003) - 78400 - France et PUJOL épouse VIGNAUD Michèle Personne physique domicilié(e) 6 impasse des Garennes,78400 CHATOU (dossier no 2337003) - 78400 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNAUD Jean-François domicilié(e) 6 impasse des Garennes,78400 CHATOU (dossier no 2337003) - 78400 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PALMIDUR est expirée depuis le 6 septembre 2016.
VIGNAUD Jean-François Personne physique - 6 impasse des Garennes,78400 CHATOU (dossier no 2337003) - 78400 - France
PUJOL épouse VIGNAUD Michèle Personne physique - 6 impasse des Garennes,78400 CHATOU (dossier no 2337003) - 78400 - France
VIGNAUD Jean-François - 6 impasse des Garennes,78400 CHATOU (dossier no 2337003) - 78400 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46
Renouvellement sans limitation le 20 mars 2007 n°2337003 - Publication au BOPI 2007-03-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-09
Inscription le 20 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420870 - Publication au BOPI 2005-10-20
Inscription le 5 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°463288 - Publication au BOPI 2007-11-05
Inscription le 10 août 2007 - Transmission totale de propriété n°463627 - Publication au BOPI 2007-08-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-49
Publication - Publication le 11 oct. 1996 au BOPI 1996-41
Produits destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; engrais pour les terres. Fongicides et herbicides. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); paillis; couvertures d'humus
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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