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Marques déposées par monsieur VIGNAUD CHRISTIAN
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ESPACE APPART'
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ESPACE APPART'
M. VIGNAUD CHRISTIAN

Numéro de dépôt :
4301116
Date de dépôt :
21/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/09/2026
ESPACE APPART\' de VIGNAUD CHRISTIAN

Présentation de la marque ESPACE APPART'

Déposée le 21 septembre 2016 par monsieur VIGNAUD CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ESPACE APPART' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est monsieur VIGNAUD CHRISTIAN domicilié(e) 60 chemin de fontmurado - 06170 - SAINT PAUL DE VENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VIGNAUD CHRISTIAN domicilié(e) 60 chemin de fontmurado - 06170 - SAINT PAUL DE VENCE - France.

La marque ESPACE APPART' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE APPART' arrivera à expiration en date du 21 septembre 2026.


M. VIGNAUD CHRISTIAN - 60 chemin de fontmurado - 06170 - SAINT PAUL DE VENCE - France


M. VIGNAUD CHRISTIAN - 60 chemin de fontmurado - 06170 - SAINT PAUL DE VENCE - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement avec modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Formation ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ;

Services de bars.