Déposée le 20 mai 2005 par la société VIGNARD Didier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MEMOSENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-26 du 1 juillet 2005.
Le déposant est la société VIGNARD Didier domicilié(e) 16 RUE PAUL BERT,92150 SURESNES - 92150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 571 736 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ID INTERNATIONAL DISTRIBUTION domicilié(e) 16 RUE PAUL BERT,92150 SURESNES - 92150 - France.
La marque MEMOSENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3361023.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEMOSENS est expirée depuis le 20 mai 2015.
VIGNARD Didier - 16 RUE PAUL BERT,92150 SURESNES - 92150 - France - SIREN 324571736
ID INTERNATIONAL DISTRIBUTION - 16 RUE PAUL BERT,92150 SURESNES - 92150 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-43
Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26
Matelas, matelas en mousse, matelas en mousse à mémoire de forme. Coussins, coussins en mousse, coussins en mousse à mémoire de forme. Oreillers, oreillers en mousse, oreillers en mousse à mémoire de forme. Enveloppes, housses, alèses, pour matelas, matelas en mousse, matelas en mousse à mémoire de forme. Draps de lit, couvertures de lit, linge de lit, linge de maison. Mobilier à usage médical.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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