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Marques déposées par la société VIGNAL Valérie
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CHATEAU DU HAUT CASTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DU HAUT CASTEL
VIGNAL Valérie, Marie-Claire, Paule

Numéro de dépôt :
95556008
Date de dépôt :
16/01/1995
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
16/01/2005

Présentation de la marque CHATEAU DU HAUT CASTEL

Déposée le 16 janvier 1995 par la société VIGNAL Valérie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « CHATEAU DU HAUT CASTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.

Le déposant est la société VIGNAL Valérie domicilié(e) Château du HAUT CASTEL, 30200 BAGNOLS SUR CEZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 887 141 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle VIGNAL Valérie - France.

La marque CHATEAU DU HAUT CASTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DU HAUT CASTEL est expirée depuis le 16 janvier 2005.

VIGNAL Valérie a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Valérie VIGNAL , A FLANC DE COLLINE , EPI EUROPEENNE DE PLACEMENTS ET D'INVESTISSEMENTS


VIGNAL Valérie, Marie-Claire, Paule - Château du HAUT CASTEL, 30200 BAGNOLS SUR CEZE - France - SIREN 398887141


Mademoiselle VIGNAL Valérie - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-40

Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10

Vin exclusivement d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DU HAUT CASTEL