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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNAL SYSTEMS
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VIGNAL LIGHTING GROUP
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VIGNAL LIGHTING GROUP
VIGNAL SYSTEMS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4148745
Date de dépôt :
15/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2025
VIGNAL LIGHTING GROUP de VIGNAL SYSTEMS

Présentation de la marque VIGNAL LIGHTING GROUP

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNAL SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VIGNAL LIGHTING GROUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-06 du 6 février 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNAL SYSTEMS domicilié(e) 12 rue Eugène Henaff - 69200 - VENISSIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 324 868 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque VIGNAL LIGHTING GROUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4148745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNAL LIGHTING GROUP arrivera à expiration en date du 15 janvier 2025.

VIGNAL SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : LC3 , LEDOPTIC , VIGNAL SYSTEMS , LC6 , LC12 , LC7 , VIGNAL SYSTEMS , LEDOPTIQUE , LC8 , VIGNAL


VIGNAL SYSTEMS, Société par Actions Simplifiée - 12 rue Eugène Henaff - 69200 - VENISSIEUX - France - SIREN 450324868


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Inscription le 22 juillet 2015 - Rectification d'une erreur matérielle n°652426 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-07-22

Signaux lumineux clignotants ; lanternes à signaux ; lampes et lanternes optiques ; appareils de signalisation navale ; signaux de brouillard non explosifs ; signaux de brume non explosifs ; tous ces produits étant lumineux de signalisation pour véhicules ;

Dispositifs d'éclairage de signalisation pour véhicules automobiles, remorques, véhicules de tourisme, de transport en commun, poids lourds, véhicules industriels, ferroviaires, fluviaux, marins, aériens, notamment projecteurs, projecteurs de compléments, feux, lanternes, feux de signalisation, phares, voyants de feux de signalisation pour véhicules ; projecteurs de code et/ou route ; projecteurs antibrouillards ; feux de recul ; feux clignotants ; feux d'encombrement ; produits de l'éclairage automobile ; appareils d'éclairage pour véhicules ; lampes ; bandes retro-fléchissantes ; catadioptres ; lampes d'éclairage pour véhicules ; éclaireurs de marche ; éclaireurs de plaque ; feux tournants ; rampes lumineuses ; tous ces produits étant lumineux de signalisation pour véhicules ;

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, tracteurs et moteurs de tracteurs, camions de transport routier et remorques, châssis de véhicules, camions, camions-bennes, véhicules terrestres comprenant des appareils de chargement, de compactage, de pose de tuyaux et de calibrage, appareils hydrauliques pour véhicules terrestres, machines agricoles et engins de terrassement.