Déposée le 9 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNAL SYSTEMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « VIGNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-20 du 14 mai 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNAL SYSTEMS domicilié(e) 12 rue Eugène Henaff - 69200 - VENISSIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 324 868 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque VIGNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3285276.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VIGNAL SYSTEMS, Société par Actions Simplifiée - 12 rue Eugène Henaff - 69200 - VENISSIEUX - France - SIREN 450324868
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-09
Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2014 n°2556704 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-04-28
Signaux lumineux clignotants ; lanternes à signaux ; lampes et lanternes optiques ; appareils de signalisation navale ; signaux de brouillard non explosifs ; signaux de brume non explosifs ; tous ces produits étant lumineux de signalisation pour véhicules. Dispositifs d'éclairage de signalisation pour véhicules automobiles, remorques, véhicules de tourisme, de transport en commun, poids lourds, véhicules industriels, ferroviaires, fluviaux, marins, aériens, notamment projecteurs, projecteurs de compléments, feux, lanternes, feux de signalisation, phares, voyants de feux de signalisation pour véhicules ; projecteurs de code et/ou route ; projecteurs antibrouillards ; feux de recul ; feux clignotants ; feux d'encombrement ; produits de l'éclairage automobile ; appareils d'éclairage pour véhicules ; lampes ; bandes retro-fléchissantes ; catadioptres ; lampes d'éclairage pour véhicules ; éclaireurs de marche ; éclaireurs de plaque ; feux tournants ; rampes lumineuses ; tous ces produits étant lumineux de signalisation pour véhicules. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, tracteurs et moteurs de tracteurs, camions de transport routier et remorques, châssis de véhicules, camions, camions-bennes, véhicules terrestres comprenant des appareils de chargement, de compactage, de pose de tuyaux et de calibrage.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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