Déposée le 3 août 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNAL SYSTEMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VIGNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNAL SYSTEMS domicilié(e) 19 avenue du 24 août 1944 - 69960 - CORBAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 324 868 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque VIGNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556182.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VIGNAL SYSTEMS, Société par Actions Simplifiée - 19 avenue du 24 août 1944 - 69960 - CORBAS - France - SIREN 450324868
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Demande de renouvellement le 7 mai 2009 n°2406927 - Publication au BOPI 2009-05-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 1999 n°2150131 - Publication au BOPI 1999-07-30
Inscription le 26 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°501605 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-26
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2009 n°2411297 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-06-26
Inscription le 31 août 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°505199 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-31
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2019 n°2719197 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-06-26
Lanternes et autres appareils lumineux de signalisation pour véhicules
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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