Déposée le 29 juillet 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNAL SYSTEMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VIBRACTIV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-36 du 4 septembre 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNAL SYSTEMS domicilié(e) 19 avenue du 24 août 1944 - 69960 - CORBAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 324 868 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque VIBRACTIV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98744235.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VIGNAL SYSTEMS, Société par Actions Simplifiée - 19 avenue du 24 août 1944 - 69960 - CORBAS - France - SIREN 450324868
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-02
Inscription le 25 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382845 - Publication au BOPI 2003-11-25
Inscription le 25 novembre 2003 - Gage constitué n°382846 - Publication au BOPI 2003-11-25
Renouvellement sans limitation le 21 mars 2008 n°2367681 - Publication au BOPI 2008-03-21
Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2018 n°2686487 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-07-02
Installations d'éclairage ; projecteurs pour véhicules ; glaces de projecteurs ; correcteurs d'inclinaison des projecteurs ; lampes ; dispositifs pour le réglage du faisceau des projecteurs ; lave-projecteurs ; essuie-projecteurs ; installations de signalisation ; feux de signalisation pour véhicules ; voyants de feux de signalisation ; boîtier de feux de signalisation ; support de lampe pour feux de signalisation. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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