Marque enregistrée - Marque en vigueur

NO GLARE by VIGNAL
VIGNAL SYSTEMS

Numéro de dépôt :
4540833
Date de dépôt :
05/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/04/2029
NO GLARE by VIGNAL de VIGNAL SYSTEMS

Présentation de la marque NO GLARE by VIGNAL

Déposée par voie électronique le 5 avril 2019 par VIGNAL SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NO GLARE by VIGNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-17 du 26 avril 2019.

Le déposant est VIGNAL SYSTEMS domicilié(e) 19 avenue du 24 août 1944 - 69960 - CORBAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque NO GLARE by VIGNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4540833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NO GLARE by VIGNAL arrivera à expiration en date du 5 avril 2029.

VIGNAL SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : LC12 , VIGNAL , LC9 , VIBRACTIV , LC11 , LC10


VIGNAL SYSTEMS - 19 avenue du 24 août 1944 - 69960 - CORBAS - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Signaux lumineux clignotants; lanternes à signaux; lampes et lanternes optiques; appareils de signalisation navale; signaux de brouillard non explosifs; signaux de brume non explosifs; tous ces produits étant lumineux de signalisation pour véhicules ;

Dispositifs d'éclairage de signalisation pour véhicules automobiles, remorques, véhicules de tourisme, de transport en commun, poids lourds, véhicules industriels, ferroviaires, fluviaux, marins, aériens, notamment projecteurs, projecteurs de compléments, feux, lanternes, feux de signalisation, phares, voyants de feux de signalisation pour véhicules; projecteurs de code et/ou route; projecteurs antibrouillards; feux de recul; feux clignotants; feux d'encombrement; produits de l'éclairage automobile; appareils d'éclairage pour véhicules; lampes; bandes retro-fléchissantes; catadioptres; lampes d'éclairage pour véhicules; éclaireurs de marche; éclaireurs de plaque; feux tournants; rampes lumineuses; tous ces produits étant lumineux de signalisation pour véhicules.