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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNAL SYSTEMS
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LC9
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LC9
VIGNAL SYSTEMS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3665165
Date de dépôt :
20/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
20/07/2029
LC9 de VIGNAL SYSTEMS

Présentation de la marque LC9

Déposée le 20 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNAL SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LC9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-35 du 28 août 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNAL SYSTEMS domicilié(e) 19 avenue du 24 août 1944 - 69960 - CORBAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 324 868 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LC9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3665165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LC9 arrivera à expiration en date du 20 juillet 2029.

VIGNAL SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : LC3 , LEDOPTIC , VIGNAL SYSTEMS , LC6 , LC12 , LC7 , VIGNAL SYSTEMS , LEDOPTIQUE , LC8 , VIGNAL


VIGNAL SYSTEMS, Société par Actions Simplifiée - 19 avenue du 24 août 1944 - 69960 - CORBAS - France - SIREN 450324868


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2019 n°2719196 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-06-26

Appareils d'éclairage ; dispositifs d'éclairage pour véhicules terrestres à moteurs ; dispositifs d'éclairage pour appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; phares pour véhicules.