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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNAL SYSTEMS
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LC7
Marque expirée - Marque en non vigueur

LC7
VIGNAL SYSTEMS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3665166
Date de dépôt :
20/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
20/07/2019
LC7 de VIGNAL SYSTEMS

Présentation de la marque LC7

Déposée le 20 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNAL SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LC7 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNAL SYSTEMS domicilié(e) 12 rue Eugène Henaff - 69200 - VENISSIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 324 868 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LC7 est expirée depuis le 20 juillet 2019.

VIGNAL SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : LC3 , LEDOPTIC , VIGNAL SYSTEMS , LC6 , LC12 , VIGNAL SYSTEMS , LEDOPTIQUE , LC8 , VIGNAL , LC9


VIGNAL SYSTEMS, Société par Actions Simplifiée - 12 rue Eugène Henaff - 69200 - VENISSIEUX - France - SIREN 450324868


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Appareils d'éclairage ; dispositifs d'éclairage pour véhicules terrestres à moteurs ; dispositifs d'éclairage pour appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; phares pour véhicules.