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Marques déposées par VIGNAL SYSTEMS
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LC11
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LC11
VIGNAL SYSTEMS

Numéro de dépôt :
4562641
Date de dépôt :
25/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/06/2029
LC11 de VIGNAL SYSTEMS

Présentation de la marque LC11

Déposée par voie électronique le 25 juin 2019 par VIGNAL SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LC11 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-29 du 19 juillet 2019.

Le déposant est VIGNAL SYSTEMS domicilié(e) avenue du 24 août 1944 - 69960 - CORBAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LC11 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4562641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LC11 arrivera à expiration en date du 25 juin 2029.

VIGNAL SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : LC12 , VIGNAL , LC9 , VIBRACTIV , LC10 , NO GLARE by VIGNAL


VIGNAL SYSTEMS - avenue du 24 août 1944 - 69960 - CORBAS - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Appareils d'éclairage ; Dispositifs d'éclairage pour véhicules terrestres à moteurs ; Dispositifs d'éclairage pour appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; phares pour véhicules.