Accueil marques.expert
/
Marques déposées par VIGNAL patrick
/
DOMAINE DU PÈRE VIGNAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU PÈRE VIGNAL
VIGNAL patrick

Numéro de dépôt :
3095579
Date de dépôt :
17/04/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/04/2021

Présentation de la marque DOMAINE DU PÈRE VIGNAL

Déposée le 17 avril 2001 par VIGNAL patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DU PÈRE VIGNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-21 du 25 mai 2001.

Le déposant est VIGNAL patrick domicilié(e) 15 chemin des Cadinières - 30290 - ST VICTOR LA COSTE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIGNAL patrick domicilié(e) 15 chemin des Cadinières - 30290 - ST VICTOR LA COSTE - France.

La marque DOMAINE DU PÈRE VIGNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3095579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU PÈRE VIGNAL est expirée depuis le 17 avril 2021.


VIGNAL patrick - 15 chemin des Cadinières - 30290 - ST VICTOR LA COSTE - France


VIGNAL patrick - 15 chemin des Cadinières - 30290 - ST VICTOR LA COSTE - France


Inscription le 9 septembre 2002 - Concession de licence n°353123 - Publication au BOPI 2002-09-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-38

Publication - Publication le 25 mai 2001 au BOPI 2001-21

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2011 n°2467399 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-04

- Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénomée domaine du père vignal - Vin de pays provenant de l'exploitation exactement dénomée domaine du pèr vignal.