Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE SAINT GEORGES
Mr VIGNAL André

Numéro de dépôt :
1080419
Date de dépôt :
11/12/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Nimes

Présentation de la marque DOMAINE DE SAINT GEORGES

Déposée le 11 décembre 1978 par monsieur VIGNAL André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Nimes), la marque française « DOMAINE DE SAINT GEORGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur VIGNAL André domicilié(e) Domaine de Saint Georges, Vénéjan, 30200-BAGNOLS-SUR-CEZE. - France.

La marque DOMAINE DE SAINT GEORGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1080419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DE SAINT GEORGES est expirée depuis le 11 décembre 1988.

VIGNAL André a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE SAINT GEORGES. , CHATEAU DE SAINT GEORGES , CHATEAU DE SAINT GEORGES , DOMAINE DE SAINT GEORGES , CHÂTEAU DES OLIVIERS


Mr VIGNAL André - Domaine de Saint Georges, Vénéjan, 30200-BAGNOLS-SUR-CEZE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-030

VIN.