Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEUR DE FRANCE
VIGNA S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1597175
Date de dépôt :
14/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/2000

Présentation de la marque FLEUR DE FRANCE

Déposée le 14 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) VIGNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLEUR DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIGNA domicilié(e) 26, rue de Seine, 94400 VITRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA - JOSSE - France.

La marque FLEUR DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR DE FRANCE est expirée depuis le 14 juin 2000.

VIGNA a également déposé les autres marques suivantes : VENTRE ST GRIS , SIDI BRAHIM , CHADIR , LAVIGNERYE , VIGNA GOURMET , FLEURANGES , PLAISANT , LES VINS VIGNA , LES BRUGERES , SIDI BRAHIM


VIGNA S.A. (société anonyme) - 26, rue de Seine, 94400 VITRY - France


BUREAU D.A. CASALONGA - JOSSE - France


Inscription le 20 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°181905 - Publication au BOPI 1995-02-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48

Inscription le 20 février 1995 - Transmission de propriété n°181904 - Publication au BOPI 1995-02-20

Inscription le 20 février 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°181903 - Publication au BOPI 1995-02-20

Inscription le 12 novembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°151524 - Publication au BOPI 1992-11-12

Inscription le 29 octobre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°57247 - Publication au BOPI 1991-10-29

Vins