Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEF DES VIGNES
VIGNA S.A. (SA)

Numéro de dépôt :
1363473
Date de dépôt :
29/03/1986
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
29/03/1996

Présentation de la marque CLEF DES VIGNES

Déposée le 29 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) VIGNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « CLEF DES VIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIGNA domicilié(e) Angle des rues Paul Sabatie et rue L.J. Thénard, Zône Industrielle à 71100 CHALON S/SAONE. - France.

La marque CLEF DES VIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1363473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEF DES VIGNES est expirée depuis le 29 mars 1996.

VIGNA a également déposé les autres marques suivantes : VENTRE ST GRIS , SIDI BRAHIM , CHADIR , LAVIGNERYE , VIGNA GOURMET , FLEURANGES , PLAISANT , LES VINS VIGNA , LES BRUGERES , SIDI BRAHIM


VIGNA S.A. (SA) - Angle des rues Paul Sabatie et rue L.J. Thénard, Zône Industrielle à 71100 CHALON S/SAONE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52

Vins