Déposée le 12 décembre 2007 par VIGLIETTI Patrick et DEBERGUES Nadège
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « H.Call »
Les déposants sont VIGLIETTI Patrick domicilié(e) 10 Allée François 1er,78600 LE MESNIL LE ROI - 78600 - France et DEBERGUES Nadège domicilié(e) 10 Allée François 1er,78600 LE MESNIL LE ROI - 78600 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGLIETTI Patrick domicilié(e) 10 Allée François 1er,78600 LE MESNIL LE ROI - 78600 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H.Call est expirée depuis le 12 décembre 2017.
VIGLIETTI Patrick - 10 Allée François 1er,78600 LE MESNIL LE ROI - 78600 - France
DEBERGUES Nadège - 10 Allée François 1er,78600 LE MESNIL LE ROI - 78600 - France
VIGLIETTI Patrick - 10 Allée François 1er,78600 LE MESNIL LE ROI - 78600 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-20
Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03
– appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement. • appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. • appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images. • supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques. • disquettes souples. • distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement. • équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs extincteurs. • logiciels de jeux. • logiciels (programmes enregistrés). • périphériques d'ordinateurs. • batteries électriques. • détecteurs. • fils électriques. • relais électriques. • vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu. • dispositifs de protection personnelle contre les accidents. • appareils pour le diagnostic non à usage médical. • cartes à mémoire ou à microprocesseur. • bâches de sauvetage.
Produits de l'imprimerie. Articles pour reliures. Photographies. Articles de papeterie. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles). Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Caractères d'imprimerie. Clichés. Papier. Carton. Boîtes en carton ou en papier. Affiches. Albums. Cartes. Livres. Journaux. Prospectus. Brochures. Calendrier. Instruments d'écriture. Objets d'art gravés ou lithographiés. Tableaux (peintures) encadrés ou non. Aquarelles. Dessins. Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage. Sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Produits en matières plastiques mi-ouvrées. Matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques. Gants, rubans, tissus ou vernis isolants. Résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis). Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage.
• publicité. • gestion des affaires commerciales. • administration commerciale. • travaux de bureau. • diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). • services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). • conseils en organisation et direction des affaires. • comptabilité. • reproduction de documents. • bureaux de placement. • gestion de fichiers informatiques. • organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. • publicité en ligne sur un réseau informatique. • location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. • publication de textes publicitaires. • locations d'espaces publicitaires. • diffusion d'annonces publicitaires. • relations publiques.
• assurances. • affaires financières. • affaires monétaires. • affaires immobilières. • caisses de prévoyance. • banque directe. • émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. • estimations immobilières. • gérance de biens immobiliers. • services de financement. • analyse financière. • constitution ou investissement de capitaux. • consultation en matière financière. • estimations financières (assurances, banques, immobilier) placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation. Formation. Divertissement. Activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisir. Publication de livres. Prêts de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Service de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
• évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs. • conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. • recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. • études de projets techniques. • architecture. • élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. • programmation pour ordinateur. • consultation en matière d'ordinateurs. • conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. • conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. • contrôle technique de véhicules automobiles. • services de dessinateurs d'arts graphiques. • stylisme (esthétique industrielle).
• services médicaux. • services vétérinaires. • assistance médicale. • chirurgie esthétique. • services hospitaliers. • maisons médicalisées. • maisons de convalescence ou de repos.
• services juridiques. • service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport). • agences matrimoniales. • établissement d'horoscopes. • pompes funèbres. • services de crémation. • agences de surveillance nocturne. • surveillance des alarmes anti-intrusion. • consultation en matière de sécurité. • location de vêtements. • agences de détectives. • recherches judiciaires. • conseils en propriété intellectuelle.
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