Accueil marques.expert
/
Marques déposées par VIGIN Dominique
/
ESPACE DU SOUVENIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPACE DU SOUVENIR
VIGIN Dominique
DUBOIS Michel
AMBIANCE CONSEIL PARTENAIRES - ACP (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
95591188
Date de dépôt :
05/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2005

Présentation de la marque ESPACE DU SOUVENIR

Déposée le 5 octobre 1995 par VIGIN Dominique, DUBOIS Michel, la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMBIANCE CONSEIL PARTENAIRES - ACP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESPACE DU SOUVENIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.

Les déposants sont VIGIN Dominique, domicilié(e) rue du Bocage, 49240 AVRILLE - France, DUBOIS Michel, domicilié(e) 13, allée des Rafoux, 49240 AVRILLE - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMBIANCE CONSEIL PARTENAIRES - ACP domicilié(e) 67, rue Saint Jacques, 75005 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERNER & ASSOCIES S.E.L.A.F.A. de C.P.I. - France.

La marque ESPACE DU SOUVENIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 21 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE DU SOUVENIR est expirée depuis le 5 octobre 2005.


VIGIN Dominique - rue du Bocage, 49240 AVRILLE - France

DUBOIS Michel - 13, allée des Rafoux, 49240 AVRILLE - France

AMBIANCE CONSEIL PARTENAIRES - ACP (société à responsabilité limitée) - 67, rue Saint Jacques, 75005 PARIS - France


LERNER & ASSOCIES S.E.L.A.F.A. de C.P.I. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Dalles, monuments, plaques, stèles non métalliques.Dalles, monuments, plaques, stèles métalliques.Vases non en métaux précieux.Fleurs artificielles

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.