Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULONEON®
VIGILORD, SARL

Numéro de dépôt :
3205290
Date de dépôt :
17/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/01/2013
MODULONEON® de VIGILORD

Présentation de la marque MODULONEON®

Déposée le 17 janvier 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGILORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MODULONEON® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-09 du 28 février 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGILORD domicilié(e) 514 Route de Dieppe,76250 Deville - 76250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 805 312 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGILORD domicilié(e) 514 Route de Dieppe,76250 DEVILLE - 76250 - France.

La marque MODULONEON® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3205290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULONEON® est expirée depuis le 17 janvier 2013.

VIGILORD a également déposé les autres marques suivantes : MODULOSIGN , MODULOART® , OPTISCAN , MODULO Lettre® , LEDOMETRE , MODULO Logo® , MODULOPLV® , CLIC a BOUTIQUE


VIGILORD, SARL - 514 Route de Dieppe,76250 Deville - 76250 - France - SIREN 344805312


VIGILORD - 514 Route de Dieppe,76250 DEVILLE - 76250 - France


Inscription le 22 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399960 - Publication au BOPI 2004-09-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-26

Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09

Appareillage d'éclairage pour enseigne lumineuse