MODULOART®
Présentation de la marque MODULOART®
Déposée le 17 janvier 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGILORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MODULOART® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-09 du 28 février 2003.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MODULOART® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3205291.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULOART® est expirée depuis le 17 janvier 2013.
VIGILORD a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 22 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399960 - Publication au BOPI 2004-09-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-26
Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09